MENTIONS LEGALES
& CONDITIONS GENERALES DE VENTE
CGV
Article 1 - Objet
Ces conditions générales de vente ont pour objet d’informer la clientèle sur les conditions et les modalités de réservation et d’annulation, ainsi que les responsabilités. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis. L’acceptation et le respect de ces conditions de vente sont acquis dès le versement de l’acompte.
Article 2 - Durée du séjour
Le client signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux.
Article 3 - Formalités de réservation
La réservation est considérée comme ferme et définitive uniquement après réception d’un acompte de 30% du montant total de la réservation. Par le règlement de l'acompte, vous confirmez votre accord plein et entier avec les conditions générales spécifiées ci-après. Cet acompte devra être versé au plus tard 5 jours à partir de la date de réservation. Sans le versement de ce dernier dans le délai imparti, la réservation n'est pas confirmée et par conséquence nous nous réservons le droit de récupérer la ou les chambres.
Article 4 - Annulation par le client
En cas d'annulation de la réservation par le client avant le début du séjour :
- si l'annulation intervient moins de 30 jours avant la date d'arrivée, l'acompte sera gardé dans sa totalité ; sauf cas de force majeure où l’acompte pourra être reporté sur un autre séjour dans un délai de maximum 12 mois.
- si l'annulation intervient plus de 30 jours avant la date d'arrivée, le montant versé lors de la réservation sera remboursé.
- En cas de séjour écourté (départ anticipé), le prix correspondant au coût du séjour reste intégralement acquis au propriétaire.
Article 5 - Annulation du séjour par le propriétaire
Si, avant le début du séjour, le propriétaire est amené à annuler la réservation pour des raisons indépendantes de sa volonté (incendie, maladie, décès, catastrophes naturelles, etc…), il doit aussitôt en informer son client par e-mail. Ce dernier sera alors immédiatement et intégralement remboursé des sommes qu'il aura déjà versées.
Article 6 - Heure d'arrivée
Le client doit se présenter le jour précisé lors de sa réservation, au plus tôt à 17h (heure de disponibilité des chambres et remise des clefs) et au plus tard, à 21h. En cas d’arrivée tardive, soit après 21h, le client devra prévenir de son heure d'arrivée par mail ou par téléphone.
Article 7 - Heure de départ
Les chambres doivent être libérées pour 11h00.
Article 8 - Règlement du solde de l’hébergement
Le solde du séjour est à régler à l’arrivée. Il peut se faire en espèces, par virement ou par carte bleue. Les consommations et prestations supplémentaires, non mentionnées au présent contrat, seront à régler en fin de séjour au propriétaire.
Article 9 - Taxe de séjour
La taxe de séjour n’est pas comprise dans le prix des chambres. C’est un impôt local collecté par le propriétaire pour le compte de la commune et reversé au Trésor Public.
Article 10 - Changement de chambres
Sans que le client ne puisse se prévaloir d'aucune indemnité, le propriétaire se réserve la possibilité de changer la chambre initialement réservée par le client par une chambre de même capacité ou de capacité supérieure. En pareil cas, le coût de la réservation reste inchangé.
Article 11 - Capacité
Le présent contrat est établi pour un nombre précis de personnes. Si le nombre de clients dépasse ce nombre, le propriétaire est en mesure de refuser les personnes supplémentaires. Ce refus ne peut, en aucun cas, être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l’initiative du propriétaire.
Article 12 - Art de vivre et utilisation des lieux
Afin de garantir la quiétude des lieux et le confort des hôtes, le respect d'un certain « art de vivre » est demandé de tous. L’ensemble des lieux intérieurs est strictement non fumeur. Fumer dans les chambres est ainsi strictement interdit. Le client s'engage plus généralement à respecter les consignes de savoir-vivre qui lui seront indiquées, ainsi que celles figurant dans les présentes conditions générales de vente. Le client s'engage à rendre la/les chambre(s) en parfait état à la fin du séjour et à assumer financièrement toute dégradation dont il serait responsable. La cuisine n'est pas laissée à la libre disposition des hôtes.
Les enfants évoluant au sein du Relais du Château sont placés sous l'unique et entière responsabilité de leurs parents ou des personnes ayant autorité sur eux.
Article 13 - Le patio
Le patio est ouvert de 9h à 20h sous la responsabilité des hôtes. Elle est réservée exclusivement aux clients séjournant en chambre d’hôtes, ainsi qu’aux membres de la famille et aux proches des propriétaires. Toute maintenance ou tout cas exceptionnel non imputable aux propriétaires pourra faire l'objet d'une fermeture temporaire. Le client ne pourra se prévaloir d'aucune indemnité le cas échéant.
Article 14 - Petit déjeuner
Le petit déjeuner est servi de 8h à 10h.
Article 15 - Animaux de compagnie
Les animaux de compagnie sont autorisés moyennant un supplément de 5 €.
Article 16 - Loi informatique et liberté
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Nous nous engageons à ne transmettre en aucun cas les informations que vous nous avez communiquées à d'autres sociétés ou organismes.
Article 17 - Réclamations, litiges
Toute réclamation doit être formulée auprès de l’établissement et ce, dans un délai de 7 jours à compter de la date de séjour. A défaut de recours à la procédure de médiation conventionnelle ou à tout mode alternatif de règlement des litiges dans un délai de 30 jours, chacune des parties pourra saisir la juridiction judiciaire compétente.
Article 18 – Droit applicable
Les présentes Conditions générales de Vente sont régies par le droit français. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Les litiges relèveront de la compétence exclusive des juridictions françaises.
Ces conditions générales de vente ont pour objet d’informer la clientèle sur les conditions et les modalités de réservation et d’annulation, ainsi que les responsabilités. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis. L’acceptation et le respect de ces conditions de vente sont acquis dès le versement de l’acompte.
Article 2 - Durée du séjour
Le client signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux.
Article 3 - Formalités de réservation
La réservation est considérée comme ferme et définitive uniquement après réception d’un acompte de 30% du montant total de la réservation. Par le règlement de l'acompte, vous confirmez votre accord plein et entier avec les conditions générales spécifiées ci-après. Cet acompte devra être versé au plus tard 5 jours à partir de la date de réservation. Sans le versement de ce dernier dans le délai imparti, la réservation n'est pas confirmée et par conséquence nous nous réservons le droit de récupérer la ou les chambres.
Article 4 - Annulation par le client
En cas d'annulation de la réservation par le client avant le début du séjour :
- si l'annulation intervient moins de 30 jours avant la date d'arrivée, l'acompte sera gardé dans sa totalité ; sauf cas de force majeure où l’acompte pourra être reporté sur un autre séjour dans un délai de maximum 12 mois.
- si l'annulation intervient plus de 30 jours avant la date d'arrivée, le montant versé lors de la réservation sera remboursé.
- En cas de séjour écourté (départ anticipé), le prix correspondant au coût du séjour reste intégralement acquis au propriétaire.
Article 5 - Annulation du séjour par le propriétaire
Si, avant le début du séjour, le propriétaire est amené à annuler la réservation pour des raisons indépendantes de sa volonté (incendie, maladie, décès, catastrophes naturelles, etc…), il doit aussitôt en informer son client par e-mail. Ce dernier sera alors immédiatement et intégralement remboursé des sommes qu'il aura déjà versées.
Article 6 - Heure d'arrivée
Le client doit se présenter le jour précisé lors de sa réservation, au plus tôt à 17h (heure de disponibilité des chambres et remise des clefs) et au plus tard, à 21h. En cas d’arrivée tardive, soit après 21h, le client devra prévenir de son heure d'arrivée par mail ou par téléphone.
Article 7 - Heure de départ
Les chambres doivent être libérées pour 11h00.
Article 8 - Règlement du solde de l’hébergement
Le solde du séjour est à régler à l’arrivée. Il peut se faire en espèces, par virement ou par carte bleue. Les consommations et prestations supplémentaires, non mentionnées au présent contrat, seront à régler en fin de séjour au propriétaire.
Article 9 - Taxe de séjour
La taxe de séjour n’est pas comprise dans le prix des chambres. C’est un impôt local collecté par le propriétaire pour le compte de la commune et reversé au Trésor Public.
Article 10 - Changement de chambres
Sans que le client ne puisse se prévaloir d'aucune indemnité, le propriétaire se réserve la possibilité de changer la chambre initialement réservée par le client par une chambre de même capacité ou de capacité supérieure. En pareil cas, le coût de la réservation reste inchangé.
Article 11 - Capacité
Le présent contrat est établi pour un nombre précis de personnes. Si le nombre de clients dépasse ce nombre, le propriétaire est en mesure de refuser les personnes supplémentaires. Ce refus ne peut, en aucun cas, être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à l’initiative du propriétaire.
Article 12 - Art de vivre et utilisation des lieux
Afin de garantir la quiétude des lieux et le confort des hôtes, le respect d'un certain « art de vivre » est demandé de tous. L’ensemble des lieux intérieurs est strictement non fumeur. Fumer dans les chambres est ainsi strictement interdit. Le client s'engage plus généralement à respecter les consignes de savoir-vivre qui lui seront indiquées, ainsi que celles figurant dans les présentes conditions générales de vente. Le client s'engage à rendre la/les chambre(s) en parfait état à la fin du séjour et à assumer financièrement toute dégradation dont il serait responsable. La cuisine n'est pas laissée à la libre disposition des hôtes.
Les enfants évoluant au sein du Relais du Château sont placés sous l'unique et entière responsabilité de leurs parents ou des personnes ayant autorité sur eux.
Article 13 - Le patio
Le patio est ouvert de 9h à 20h sous la responsabilité des hôtes. Elle est réservée exclusivement aux clients séjournant en chambre d’hôtes, ainsi qu’aux membres de la famille et aux proches des propriétaires. Toute maintenance ou tout cas exceptionnel non imputable aux propriétaires pourra faire l'objet d'une fermeture temporaire. Le client ne pourra se prévaloir d'aucune indemnité le cas échéant.
Article 14 - Petit déjeuner
Le petit déjeuner est servi de 8h à 10h.
Article 15 - Animaux de compagnie
Les animaux de compagnie sont autorisés moyennant un supplément de 5 €.
Article 16 - Loi informatique et liberté
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Nous nous engageons à ne transmettre en aucun cas les informations que vous nous avez communiquées à d'autres sociétés ou organismes.
Article 17 - Réclamations, litiges
Toute réclamation doit être formulée auprès de l’établissement et ce, dans un délai de 7 jours à compter de la date de séjour. A défaut de recours à la procédure de médiation conventionnelle ou à tout mode alternatif de règlement des litiges dans un délai de 30 jours, chacune des parties pourra saisir la juridiction judiciaire compétente.
Article 18 – Droit applicable
Les présentes Conditions générales de Vente sont régies par le droit français. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Les litiges relèveront de la compétence exclusive des juridictions françaises.
RGPD
1. Protection de vos données personnelles
Conformément à la Règlementation, nous recensons l’ensemble des traitements réalisés dans un registre de traitements que nous laissons à la disposition des autorités compétentes.
Toutes les informations que vous avez pu nous fournir lors de vos visites sur le Site sont strictement confidentielles. Ces informations sont nécessaires à la finalité de leurs traitements.
1.1. Quelles Données Personnelles sont collectées et traitées ?
Les informations susceptibles d’être collectées et traitées sont les suivantes :
- Données d’identification et coordonnées : votre prénom, votre nom, votre genre, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, votre adresse email, votre langue et le pays depuis lequel vous interagissez avec nous ;
- Données financières et de paiement : vos coordonnées bancaires (à cet égard nous vous informons que toutes les transactions de paiement sont cryptées par la banque réceptrice ou le centre de stockage accrédité et que nous ne conservons aucun numéro de carte bancaire), les informations sur vos réservations, etc. ;
- Données de connexion, de géolocalisation (uniquement avec votre consentement) et de navigation ; et
- Préférences personnelles : cela comprend vos préférences en matière de cookies.
Lorsque nous vous demandons de saisir vos données personnelles pour accéder à une fonctionnalité, certaines données sont des champs obligatoires puisqu’il s’agit de données dont nous avons besoin pour vous permettre d’accéder à cette fonctionnalité (par exemple, pour enregistrer votre réservation nous avons besoin de votre nom et de votre prénom).
Il est important que les informations personnelles partagées à votre sujet soient correctes et mises à jour.
Nous ne traitons aucune donnée à caractère personnel qui pourrait être qualifiée de « sensible » (information concernant l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, la santé ou la vie sexuelle) au sens de la Règlementation relative aux données à caractère personnel.
A cet égard, il est précisé que notre Site n’est pas destiné aux enfants et que par conséquent nous ne traitons aucune donnée relative à ces derniers.
Nous nous engageons à ne pas transférer vos données à caractère personnel à des tiers sauf exceptions listées ci-après à l’Article 1.3.
1.2. Pour quelles finalités vos Données Personnelles sont-elles collectées et traitées ?
Les Données Personnelles listées ci-avant sont susceptibles d’être collectées et traitées pour les finalités suivantes :
Gestion d’une réservation
Le traitement de vos données est nécessaire pour vous tenir informé(e) de l’état de votre réservation, du récapitulatif de votre réservation, accepter votre paiement, etc.
Accès au service client
Nous traitons vos Données Personnelles dans le cadre de notre service client afin de répondre à vos requêtes notamment par le biais du formulaire de contact.
Amélioration de nos services
Nous traitons vos données de navigation et de réservation à des fins d’analyse et de statistique. En effet, ces données nous permettent d’analyser la façon dont vous utilisez notre Site et d’en améliorer l’ergonomie et la qualité.
Marketing
Dans le cadre de votre abonnement à notre newsletter, nous traitons vos données afin de gérer votre abonnement et de vous envoyer des informations ciblées par email ou SMS selon vos préférences. Nous pouvons également vous contacter via des notifications push si vous vous abonnez à ce service.
Les traitements ayant pour finalité le marketing nécessitent votre consentement. Ainsi, vous pouvez à tout moment vous désinscrire de nos communications.
Dans l’hypothèse où vous nous avez donné votre accord afin de recevoir nos communications, que ce soit via notre newsletter ou via des notifications push, nous pouvons utiliser les informations que vous nous avez fournies pour les finalités suivantes :
- Partage d’informations sur nos événements, produits, services, offres en cours ;
- Recommandations sur certains produits ou services susceptibles de vous intéresser ; et
- Etude clients afin de mieux comprendre vos attentes concernant les produits et services proposés par notre Site.
1.3. Quels sont les destinataires de vos Données Personnelles ?
Dans le cadre de l’utilisation de notre Site, vous pouvez être amené(e) à recevoir des informations de tiers avec lesquelles nous collaborons afin de vous offrir certains services. Il peut s’agir :
- D’établissements financiers et centres de stockage accrédités ;
- D’entités de détection et de prévention des fraudes ; et
- De prestataires de services liés au marketing, à la communication et à la publicité.
Les Données Personnelles collectées à partir du Site sont principalement traitées par les services internes du Responsable de traitement.
Cependant, nous pouvons partager vos informations avec les tiers listés ci-avant notamment pour les raisons suivantes :
- procéder au paiement s’agissant des établissements financiers et des centres de stockage accrédités ;
- vérifier votre crédit et votre identité s’agissant des entités de détection et de prévention des fraudes ; et
- optimiser votre parcours sur notre Site et améliorer nos services s’agissant des prestataires de services liés au marketing, à la communication et à la publicité.
Nous demandons aux tiers destinataires de vos données à caractère personnel de s’engager à respecter la Règlementation relative aux données à caractère personnel. Les tiers listés ci-avant peuvent seulement utiliser vos informations personnelles selon nos instructions et non pour leur propre usage.
Vos données de connexion et de navigation peuvent également être transférées à Google Analytics.
Nous pourrons également communiquer vos Données Personnelles pour répondre à une injonction des autorités légales.
1.4. Combien de temps sont conservées vos Données Personnelles ?
Nous conserverons vos données pendant une durée de dix (10) ans suivant votre dernière réservation et ce, afin de répondre à toutes questions, plaintes ou pour maintenir toutes les données nécessaires afin de répondre à des exigences légales, de comptabilité ou analyses (article L.123-22 du Code du commerce).
Nous pouvons aussi conserver vos données pour de la recherche ou des analyses statistiques ; celles-ci seront alors anonymisées.
Dans le cadre d’un abonnement à notre newsletter, nous ne vous recontacterons plus si vous n’avez pas ouvert nos newsletters depuis plus de douze (12) mois.
Toute modification de cette Politique sera effectuée sur la présente page et vous sera, en cas de modification substantielle, notifiée par e-mail.
Le Responsable de traitement peut également conserver vos données pour de la recherche ou des analyses statistiques. Celles-ci étant alors anonymisées, aucune durée de conservation n’est imposée par la Règlementation dans la mesure où il n’est plus possible de vous « ré-identifier » par la suite.
1.5. Hébergement de vos Données Personnelles
Vos Données Personnelles sont hébergées par OVH SAS - 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
En tout état de cause, le Responsable de traitement a mis en place des mesures techniques appropriées pour maintenir la sécurité de vos Données Personnelles.
1.6. Quels sont vos droits ?
1.6.1. Le consentement
Votre consentement doit être donné de façon claire et univoque. C’est pourquoi, lorsque vous acceptez de remplir le formulaire de contact du Site :
- il vous est expliqué l’usage qui va être fait de vos Données Personnelles ;
- vous devez cocher une case validant votre consentement ; et
- les enfants de moins de 13 ans ne peuvent donner leur consentement.
1.6.2. Autres droits
Conformément à la Règlementation, vous bénéficiez sur vos Données Personnelles des droits suivants :
- Droit d’accès aux données : ce droit vous permet de recevoir une copie des Données Personnelles que nous détenons à votre sujet ;
- Droit à la rectification : ce droit vous laisse la possibilité de demander la correction de Données Personnelles inexactes ou incomplètes vous concernant ;
- Droit à la suppression de vos Données Personnelles : ce droit vous donne la possibilité de nous demander la suppression de vos Données Personnelles si l’un des motifs légaux est rempli :
les Données Personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités du traitement ;
vous avez retiré votre consentement sur lequel le traitement est fondé ;
vous vous êtes opposé(e) au traitement par le biais de votre droit d’opposition ;
le traitement dont vos Données Personnelles font l’objet est illicite ; ou
vos Données Personnelles doivent être effacées en vertu d’une obligation légale.
- Droit à la limitation du traitement dont vos Données Personnelles font l’objet ; cette limitation du traitement peut être réalisée lorsque :
vous contestez l’exactitude de vos Données Personnelles ;
vous ne vous opposez pas à l’effacement de vos Données Personnelles dans le cadre d’un traitement illicite mais exigez qu’il soit limité ;
vos Données Personnelles ne sont plus utilisées par nos services mais que leur conservation est uniquement nécessaire pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice ; ou
vous vous opposez à ce que nous utilisions vos Données Personnelles par le biais de votre droit d’opposition.
- Droit à la portabilité de vos Données Personnelles : vous pouvez nous contacter pour que nous vous fournissions, à vous ou directement à un autre responsable de traitement, vos Données Personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ;
- Droit d’opposition : vous pouvez nous contacter lorsque
le traitement est réalisé pour répondre à une mission d’intérêt public ou bien aux fins de nos intérêts légitimes ; vous pouvez vous y opposer uniquement pour des raisons tenant à votre situation ; ou
le traitement est réalisé dans un but de prospection commerciale ; vous pouvez vous y opposer à tout moment et sans qu’aucune explication ne nous soit donnée.
- Droit de déterminer le sort de vos Données Personnelles après votre décès (l’e-Testament) : l’une des spécificités de la règlementation française est qu’elle vous permet de nous adresser vos directives concernant la manière dont nous traiterons vos Données Personnelles après votre décès. A ce titre vous pouvez choisir qu’elles soient supprimées ou bien transmises à l’un de vos proches.
Indépendamment de la finalité ou de la base légale en vertu de laquelle nous traitons vos données, vous pouvez donc, à tout moment et sans aucun coût, nous adresser un courrier électronique pour bénéficier de vos droits à l’adresse suivante : ilesne.pro@hotmail.com
Ou nous faire parvenir un courrier à l’adresse suivante :
17 place des Marronniers - 79100 - OIRON (Plaine-et-Vallées) - FRANCE
Veuillez cependant noter que nous ne sommes pas toujours en mesure de répondre favorablement à votre demande pour des raisons légales que nous porterons à votre connaissance, le cas échéant, après avoir reçu votre demande.
En tout état de cause, nous vous rappelons que vous bénéficiez du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité administrative compétente.
1.7. Quels sont les fondements légaux des traitements ?
Pour le traitement de vos données, nous nous basons sur des fondements légaux qui dépendent de la façon dont vous interagissez avec notre Site.
Lorsque vous achetez des produits à partir de notre Site, nous collectons et traitons vos données à caractère personnel pour exécuter le contrat qui nous lie à vous. Nous avons par exemple besoin de vos coordonnés postales pour livrer votre commande ou encore de vos coordonnées bancaires pour procéder au paiement.
Nous nous basons également sur d’autres fondements légaux tels que vos intérêts légitimes. Nous considérons par exemple qu’il est dans votre intérêt que votre identité ne puisse être utilisée à des fins frauduleuses, que les personnes de notre service client aient accès à vos informations de commande pour mieux vous servir ou encore que nous puissions mieux comprendre votre utilisation de notre Site afin d’améliorer son ergonomie et les services que nous vous proposons.
Enfin, lorsqu’il s’agit de traitements de Données Personnelles ayant pour finalité la prospection, le fondement légal des traitements est votre consentement (voir ci-avant l’Article 1.6.1.).
2. Sécurité de la navigation sur Internet
2.1. Intégrité de vos données sur Internet
Le Site dispose de mesures de sécurité appropriées afin de prévenir toute perte, toute utilisation ou tout accès non autorisé, toute modification ou divulgation de vos Données Personnelles.
Toutes les données à caractère personnel collectées sont sauvegardées sur des serveurs sécurisés. Le Responsable de traitement a également mis en place des procédures afin de gérer toute violation de données à caractère personnel.
2.2. Usages malveillants
Il vous est recommandé de vous connecter seulement sur des réseaux sécurisés, préférablement des réseaux privés. Restez conscients des risques encourus sur les réseaux wifi publiques.
Indépendamment du Responsable de traitement à qui vous avez volontairement transmis vos Données Personnelles et compte tenu de la nature du réseau Internet, d'autres opérateurs, sans aucun lien avec le Responsable de traitement, sont capables de capter celles-ci sans votre consentement, notamment lors de votre navigation sur Internet. En conséquence, nous vous recommandons d'installer sur votre ordinateur des anti-virus et « anti-spyware » et de les mettre à jour régulièrement.
2.3. Usurpation/ Hameçonnage/ Phishing
Le Responsable de traitement ne vous sollicitera jamais par courrier électronique pour obtenir des informations personnelles.
Si vous recevez un e-mail au nom du Responsable de traitement vous demandant de fournir des informations personnelles sensibles (données bancaires, relatives à votre vie privée, etc.), veuillez ne pas y répondre et nous transférer cet email afin que engagions les actions nécessaires.
Vous ne devrez communiquer les informations relatives à votre compte qu'après vous être connecté(e) au Site directement via votre navigateur.
Conformément à la Règlementation, nous recensons l’ensemble des traitements réalisés dans un registre de traitements que nous laissons à la disposition des autorités compétentes.
Toutes les informations que vous avez pu nous fournir lors de vos visites sur le Site sont strictement confidentielles. Ces informations sont nécessaires à la finalité de leurs traitements.
1.1. Quelles Données Personnelles sont collectées et traitées ?
Les informations susceptibles d’être collectées et traitées sont les suivantes :
- Données d’identification et coordonnées : votre prénom, votre nom, votre genre, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, votre adresse email, votre langue et le pays depuis lequel vous interagissez avec nous ;
- Données financières et de paiement : vos coordonnées bancaires (à cet égard nous vous informons que toutes les transactions de paiement sont cryptées par la banque réceptrice ou le centre de stockage accrédité et que nous ne conservons aucun numéro de carte bancaire), les informations sur vos réservations, etc. ;
- Données de connexion, de géolocalisation (uniquement avec votre consentement) et de navigation ; et
- Préférences personnelles : cela comprend vos préférences en matière de cookies.
Lorsque nous vous demandons de saisir vos données personnelles pour accéder à une fonctionnalité, certaines données sont des champs obligatoires puisqu’il s’agit de données dont nous avons besoin pour vous permettre d’accéder à cette fonctionnalité (par exemple, pour enregistrer votre réservation nous avons besoin de votre nom et de votre prénom).
Il est important que les informations personnelles partagées à votre sujet soient correctes et mises à jour.
Nous ne traitons aucune donnée à caractère personnel qui pourrait être qualifiée de « sensible » (information concernant l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, la santé ou la vie sexuelle) au sens de la Règlementation relative aux données à caractère personnel.
A cet égard, il est précisé que notre Site n’est pas destiné aux enfants et que par conséquent nous ne traitons aucune donnée relative à ces derniers.
Nous nous engageons à ne pas transférer vos données à caractère personnel à des tiers sauf exceptions listées ci-après à l’Article 1.3.
1.2. Pour quelles finalités vos Données Personnelles sont-elles collectées et traitées ?
Les Données Personnelles listées ci-avant sont susceptibles d’être collectées et traitées pour les finalités suivantes :
Gestion d’une réservation
Le traitement de vos données est nécessaire pour vous tenir informé(e) de l’état de votre réservation, du récapitulatif de votre réservation, accepter votre paiement, etc.
Accès au service client
Nous traitons vos Données Personnelles dans le cadre de notre service client afin de répondre à vos requêtes notamment par le biais du formulaire de contact.
Amélioration de nos services
Nous traitons vos données de navigation et de réservation à des fins d’analyse et de statistique. En effet, ces données nous permettent d’analyser la façon dont vous utilisez notre Site et d’en améliorer l’ergonomie et la qualité.
Marketing
Dans le cadre de votre abonnement à notre newsletter, nous traitons vos données afin de gérer votre abonnement et de vous envoyer des informations ciblées par email ou SMS selon vos préférences. Nous pouvons également vous contacter via des notifications push si vous vous abonnez à ce service.
Les traitements ayant pour finalité le marketing nécessitent votre consentement. Ainsi, vous pouvez à tout moment vous désinscrire de nos communications.
Dans l’hypothèse où vous nous avez donné votre accord afin de recevoir nos communications, que ce soit via notre newsletter ou via des notifications push, nous pouvons utiliser les informations que vous nous avez fournies pour les finalités suivantes :
- Partage d’informations sur nos événements, produits, services, offres en cours ;
- Recommandations sur certains produits ou services susceptibles de vous intéresser ; et
- Etude clients afin de mieux comprendre vos attentes concernant les produits et services proposés par notre Site.
1.3. Quels sont les destinataires de vos Données Personnelles ?
Dans le cadre de l’utilisation de notre Site, vous pouvez être amené(e) à recevoir des informations de tiers avec lesquelles nous collaborons afin de vous offrir certains services. Il peut s’agir :
- D’établissements financiers et centres de stockage accrédités ;
- D’entités de détection et de prévention des fraudes ; et
- De prestataires de services liés au marketing, à la communication et à la publicité.
Les Données Personnelles collectées à partir du Site sont principalement traitées par les services internes du Responsable de traitement.
Cependant, nous pouvons partager vos informations avec les tiers listés ci-avant notamment pour les raisons suivantes :
- procéder au paiement s’agissant des établissements financiers et des centres de stockage accrédités ;
- vérifier votre crédit et votre identité s’agissant des entités de détection et de prévention des fraudes ; et
- optimiser votre parcours sur notre Site et améliorer nos services s’agissant des prestataires de services liés au marketing, à la communication et à la publicité.
Nous demandons aux tiers destinataires de vos données à caractère personnel de s’engager à respecter la Règlementation relative aux données à caractère personnel. Les tiers listés ci-avant peuvent seulement utiliser vos informations personnelles selon nos instructions et non pour leur propre usage.
Vos données de connexion et de navigation peuvent également être transférées à Google Analytics.
Nous pourrons également communiquer vos Données Personnelles pour répondre à une injonction des autorités légales.
1.4. Combien de temps sont conservées vos Données Personnelles ?
Nous conserverons vos données pendant une durée de dix (10) ans suivant votre dernière réservation et ce, afin de répondre à toutes questions, plaintes ou pour maintenir toutes les données nécessaires afin de répondre à des exigences légales, de comptabilité ou analyses (article L.123-22 du Code du commerce).
Nous pouvons aussi conserver vos données pour de la recherche ou des analyses statistiques ; celles-ci seront alors anonymisées.
Dans le cadre d’un abonnement à notre newsletter, nous ne vous recontacterons plus si vous n’avez pas ouvert nos newsletters depuis plus de douze (12) mois.
Toute modification de cette Politique sera effectuée sur la présente page et vous sera, en cas de modification substantielle, notifiée par e-mail.
Le Responsable de traitement peut également conserver vos données pour de la recherche ou des analyses statistiques. Celles-ci étant alors anonymisées, aucune durée de conservation n’est imposée par la Règlementation dans la mesure où il n’est plus possible de vous « ré-identifier » par la suite.
1.5. Hébergement de vos Données Personnelles
Vos Données Personnelles sont hébergées par OVH SAS - 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
En tout état de cause, le Responsable de traitement a mis en place des mesures techniques appropriées pour maintenir la sécurité de vos Données Personnelles.
1.6. Quels sont vos droits ?
1.6.1. Le consentement
Votre consentement doit être donné de façon claire et univoque. C’est pourquoi, lorsque vous acceptez de remplir le formulaire de contact du Site :
- il vous est expliqué l’usage qui va être fait de vos Données Personnelles ;
- vous devez cocher une case validant votre consentement ; et
- les enfants de moins de 13 ans ne peuvent donner leur consentement.
1.6.2. Autres droits
Conformément à la Règlementation, vous bénéficiez sur vos Données Personnelles des droits suivants :
- Droit d’accès aux données : ce droit vous permet de recevoir une copie des Données Personnelles que nous détenons à votre sujet ;
- Droit à la rectification : ce droit vous laisse la possibilité de demander la correction de Données Personnelles inexactes ou incomplètes vous concernant ;
- Droit à la suppression de vos Données Personnelles : ce droit vous donne la possibilité de nous demander la suppression de vos Données Personnelles si l’un des motifs légaux est rempli :
les Données Personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités du traitement ;
vous avez retiré votre consentement sur lequel le traitement est fondé ;
vous vous êtes opposé(e) au traitement par le biais de votre droit d’opposition ;
le traitement dont vos Données Personnelles font l’objet est illicite ; ou
vos Données Personnelles doivent être effacées en vertu d’une obligation légale.
- Droit à la limitation du traitement dont vos Données Personnelles font l’objet ; cette limitation du traitement peut être réalisée lorsque :
vous contestez l’exactitude de vos Données Personnelles ;
vous ne vous opposez pas à l’effacement de vos Données Personnelles dans le cadre d’un traitement illicite mais exigez qu’il soit limité ;
vos Données Personnelles ne sont plus utilisées par nos services mais que leur conservation est uniquement nécessaire pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice ; ou
vous vous opposez à ce que nous utilisions vos Données Personnelles par le biais de votre droit d’opposition.
- Droit à la portabilité de vos Données Personnelles : vous pouvez nous contacter pour que nous vous fournissions, à vous ou directement à un autre responsable de traitement, vos Données Personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ;
- Droit d’opposition : vous pouvez nous contacter lorsque
le traitement est réalisé pour répondre à une mission d’intérêt public ou bien aux fins de nos intérêts légitimes ; vous pouvez vous y opposer uniquement pour des raisons tenant à votre situation ; ou
le traitement est réalisé dans un but de prospection commerciale ; vous pouvez vous y opposer à tout moment et sans qu’aucune explication ne nous soit donnée.
- Droit de déterminer le sort de vos Données Personnelles après votre décès (l’e-Testament) : l’une des spécificités de la règlementation française est qu’elle vous permet de nous adresser vos directives concernant la manière dont nous traiterons vos Données Personnelles après votre décès. A ce titre vous pouvez choisir qu’elles soient supprimées ou bien transmises à l’un de vos proches.
Indépendamment de la finalité ou de la base légale en vertu de laquelle nous traitons vos données, vous pouvez donc, à tout moment et sans aucun coût, nous adresser un courrier électronique pour bénéficier de vos droits à l’adresse suivante : ilesne.pro@hotmail.com
Ou nous faire parvenir un courrier à l’adresse suivante :
17 place des Marronniers - 79100 - OIRON (Plaine-et-Vallées) - FRANCE
Veuillez cependant noter que nous ne sommes pas toujours en mesure de répondre favorablement à votre demande pour des raisons légales que nous porterons à votre connaissance, le cas échéant, après avoir reçu votre demande.
En tout état de cause, nous vous rappelons que vous bénéficiez du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité administrative compétente.
1.7. Quels sont les fondements légaux des traitements ?
Pour le traitement de vos données, nous nous basons sur des fondements légaux qui dépendent de la façon dont vous interagissez avec notre Site.
Lorsque vous achetez des produits à partir de notre Site, nous collectons et traitons vos données à caractère personnel pour exécuter le contrat qui nous lie à vous. Nous avons par exemple besoin de vos coordonnés postales pour livrer votre commande ou encore de vos coordonnées bancaires pour procéder au paiement.
Nous nous basons également sur d’autres fondements légaux tels que vos intérêts légitimes. Nous considérons par exemple qu’il est dans votre intérêt que votre identité ne puisse être utilisée à des fins frauduleuses, que les personnes de notre service client aient accès à vos informations de commande pour mieux vous servir ou encore que nous puissions mieux comprendre votre utilisation de notre Site afin d’améliorer son ergonomie et les services que nous vous proposons.
Enfin, lorsqu’il s’agit de traitements de Données Personnelles ayant pour finalité la prospection, le fondement légal des traitements est votre consentement (voir ci-avant l’Article 1.6.1.).
2. Sécurité de la navigation sur Internet
2.1. Intégrité de vos données sur Internet
Le Site dispose de mesures de sécurité appropriées afin de prévenir toute perte, toute utilisation ou tout accès non autorisé, toute modification ou divulgation de vos Données Personnelles.
Toutes les données à caractère personnel collectées sont sauvegardées sur des serveurs sécurisés. Le Responsable de traitement a également mis en place des procédures afin de gérer toute violation de données à caractère personnel.
2.2. Usages malveillants
Il vous est recommandé de vous connecter seulement sur des réseaux sécurisés, préférablement des réseaux privés. Restez conscients des risques encourus sur les réseaux wifi publiques.
Indépendamment du Responsable de traitement à qui vous avez volontairement transmis vos Données Personnelles et compte tenu de la nature du réseau Internet, d'autres opérateurs, sans aucun lien avec le Responsable de traitement, sont capables de capter celles-ci sans votre consentement, notamment lors de votre navigation sur Internet. En conséquence, nous vous recommandons d'installer sur votre ordinateur des anti-virus et « anti-spyware » et de les mettre à jour régulièrement.
2.3. Usurpation/ Hameçonnage/ Phishing
Le Responsable de traitement ne vous sollicitera jamais par courrier électronique pour obtenir des informations personnelles.
Si vous recevez un e-mail au nom du Responsable de traitement vous demandant de fournir des informations personnelles sensibles (données bancaires, relatives à votre vie privée, etc.), veuillez ne pas y répondre et nous transférer cet email afin que engagions les actions nécessaires.
Vous ne devrez communiquer les informations relatives à votre compte qu'après vous être connecté(e) au Site directement via votre navigateur.
Cookies
Un cookie est un témoin de connexion c’est-à-dire un fichier texte susceptible d'être enregistré dans un espace dédié du disque dur de votre Terminal, à l'occasion de la consultation d'un site Internet. Un cookie permet à son émetteur d'identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d'enregistrement du cookie.
Lors de la consultation du Site, des informations relatives à la navigation de votre Terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d'être enregistrées à travers des cookies installés sur votre Terminal, sous réserve des choix que vous aurez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.
A quoi servent les cookies émis sur notre Site ?
Seul l'émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Lorsque vous vous connectez au Site, le Responsable de traitement peut être amené, sous réserve de vos choix, à installer divers cookies sur votre Terminal permettant de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Les cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-après.
Les cookies que nous émettons nous permettent :
de mener des études et d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant au Responsable de traitement d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de ses services ;
d'adapter la présentation du Site aux préférences d'affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte ; et
de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.
1. Vos choix concernant les cookies
Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de cookies.
Vous pouvez faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
Vous pouvez notamment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés sur votre Terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.
Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré sur votre Terminal. Pour plus d'informations, consultez la rubrique "Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?" à l’Article 4.2.3. ci-après.
2. L'accord sur les cookies
L'enregistrement d'un cookie sur un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l'utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.
Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l'enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
3. Le refus des cookies
Si vous refusez l'enregistrement de cookies sur votre Terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont d’ores et déjà enregistrés, la qualité du fonctionnement des services proposés par le Site ne sera pas dégradée.
Néanmoins vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui peuvent être nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site. Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder aux contenus ou services pour lesquels l’implantation de cookies est strictement nécessaire (ex :réservation d’un séjour). Tel serait également le cas lorsque le Responsable de traitement -ou ses prestataires- ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre Terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, le Responsable de traitement décline toute responsabilité relative aux conséquences liées au fonctionnement de ses services résultant de l'impossibilité pour elle d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
Nous vous précisons que certains cookies ne peuvent être supprimés dans la mesure où ils sont strictement nécessairement au fonctionnement technique du Site.
4. Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Pour Internet Explorer :
http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari :
https://support.apple.com/en-gb/guide/safari/sfri11471/mac
Pour Google Chrome :
http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour Firefox :
http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
5. Supprimer vos cookies
Vous pouvez supprimer la totalité de vos cookies ou uniquement ceux que vous souhaitez. Supprimer les cookies n’empêche ni la navigation ni leur réinstallation en cours de navigation. Cela vous permet de maîtriser à un moment donné la bibliothèque de cookies de votre navigateur. Les cookies techniques, nécessaires à la navigation, seront réinstallés si vous vous rendez sur le Site.
Ci-dessous, nous vous expliquons la démarche à suivre selon votre navigateur.
Chrome
Dans le menu de Chrome, sélectionnez « Paramètres »
Affichez les paramètres avancés
Rendez-vous dans le paragraphe « Confidentialité »
Cliquez sur « Paramètres de contenu »
Dans le paragraphe « Cookies » (premier paragraphe), cliquez sur « cookies et données de site»
Recherchez les cookies que vous voulez supprimer et cliquez sur « OK ». Vous pouvez aussi choisir de supprimer tous vos cookies.
Firefox
Dans le menu de Firefox, allez dans « Outils » puis dans « Options »
Sur l’onglet « Vie Privée », cliquez sur « Afficher les cookies »
Recherchez les cookies que vous voulez supprimer et cliquez sur « Supprimer les cookies »
Internet Explorer
Internet Explorer ne permet pas la gestion des cookies au cas par cas. Pour supprimer tous vos cookies :
Cliquez sur « outils » puis sur « Options Internet »
Dans l'onglet « Général », rubrique « Historique de navigation », cliquez sur « Supprimer»
Cochez la case « Cookies » puis cliquez sur « Supprimer »
Safari
Dans le menu de Safari, sélectionnez « Préférences »
Dans la fenêtre qui s’est ouverte, allez sur l’onglet « Sécurité »
Cliquez sur « Afficher les cookies »
Dans la fenêtre qui s’est ouverte, recherchez et sélectionnez les cookies que vous voulez supprimer, et cliquez sur « Supprimer »
6. Navigation privée
Le mode « Navigation privée », proposé aujourd’hui par tous les navigateurs, permet principalement de naviguer sur Internet sans conserver d’historique des pages visitées ou des téléchargements. Concernant les cookies, tous ceux qui ont été enregistrés durant votre navigation seront effacés lorsque vous fermerez votre navigateur. Il ne s’agit donc pas d’une solution permettant de refuser les cookies ; cependant leur durée de vie reste alors limitée à la durée de votre navigation.
7. Désactivation des cookies tiers
La désactivation des cookies tiers permet de n’accepter que les cookies déposés par le Site que vous avez également la possibilité de désactiver, de supprimer ou de limiter. Voici la procédure à suivre, selon votre navigateur, si vous souhaitez refuser les cookies tiers :
Chrome
Dans le menu de Chrome, sélectionnez « Paramètres »
Affichez les paramètres avancés
Rendez-vous dans le paragraphe « Confidentialité »
Cliquez sur « Paramètres de contenu »
Dans le paragraphe « Cookies » (premier paragraphe), cochez la case « Bloquer les cookies et les données de site tiers »
Enregistrez les modifications en cliquant sur « OK »
Firefox
Dans le menu de Firefox, allez dans « Outils » puis dans « Options »
Sur l’onglet « Vie Privée », cochez la case « Accepter les cookies »
Pour le paramètre « Accepter les cookies tiers », sélectionnez « Jamais »
Enregistrez les modifications en cliquant sur « OK »
Internet Explorer
Dans le menu d’Internet Explorer, allez sur « Options internet »
Dans l’onglet « Confidentialité », cliquez sur le bouton « Avancé »
Acceptez les cookies internes, refusez les cookies tierce partie
Enregistrez les modifications en cliquant sur « OK »
Safari
Dans le menu de Safari, sélectionnez « Préférences »
Dans la fenêtre qui s’est ouverte, allez sur l’onglet « Sécurité »
Au choix, « Accepter les cookies », sélectionnez « Provenant seulement des sites que je visite »
8. Vos choix exprimés en ligne directement auprès de nous
Si vous ne souhaitez pas :
que nous recueillions des données sur votre navigation,
que dans le cadre d’une inscription via une opération spéciale nous puissions identifier l’opération spéciale d’origine,
vous pouvez choisir de désactiver tous les cookies tiers, non-essentiels à la navigation sur le Site.
Nous enregistrerons alors sur votre Terminal un cookie ayant pour unique objet de désactiver le dépôt de ces cookies sur votre poste. Ce cookie aura une durée de validité de douze (12) mois.
Attention, la prise en compte de votre souhait repose sur un cookie. Si vous supprimez tous les cookies enregistrés sur votre Terminal (via votre navigateur), le Responsable de traitement -ou ses prestataires- ne saura plus que vous avez choisi cette option.
Lors de la consultation du Site, des informations relatives à la navigation de votre Terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d'être enregistrées à travers des cookies installés sur votre Terminal, sous réserve des choix que vous aurez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.
A quoi servent les cookies émis sur notre Site ?
Seul l'émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Lorsque vous vous connectez au Site, le Responsable de traitement peut être amené, sous réserve de vos choix, à installer divers cookies sur votre Terminal permettant de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Les cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-après.
Les cookies que nous émettons nous permettent :
de mener des études et d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant au Responsable de traitement d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de ses services ;
d'adapter la présentation du Site aux préférences d'affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte ; et
de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.
1. Vos choix concernant les cookies
Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de cookies.
Vous pouvez faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
Vous pouvez notamment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés sur votre Terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.
Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré sur votre Terminal. Pour plus d'informations, consultez la rubrique "Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?" à l’Article 4.2.3. ci-après.
2. L'accord sur les cookies
L'enregistrement d'un cookie sur un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l'utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.
Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l'enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
3. Le refus des cookies
Si vous refusez l'enregistrement de cookies sur votre Terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont d’ores et déjà enregistrés, la qualité du fonctionnement des services proposés par le Site ne sera pas dégradée.
Néanmoins vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui peuvent être nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site. Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder aux contenus ou services pour lesquels l’implantation de cookies est strictement nécessaire (ex :réservation d’un séjour). Tel serait également le cas lorsque le Responsable de traitement -ou ses prestataires- ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre Terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, le Responsable de traitement décline toute responsabilité relative aux conséquences liées au fonctionnement de ses services résultant de l'impossibilité pour elle d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
Nous vous précisons que certains cookies ne peuvent être supprimés dans la mesure où ils sont strictement nécessairement au fonctionnement technique du Site.
4. Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Pour Internet Explorer :
http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari :
https://support.apple.com/en-gb/guide/safari/sfri11471/mac
Pour Google Chrome :
http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour Firefox :
http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
5. Supprimer vos cookies
Vous pouvez supprimer la totalité de vos cookies ou uniquement ceux que vous souhaitez. Supprimer les cookies n’empêche ni la navigation ni leur réinstallation en cours de navigation. Cela vous permet de maîtriser à un moment donné la bibliothèque de cookies de votre navigateur. Les cookies techniques, nécessaires à la navigation, seront réinstallés si vous vous rendez sur le Site.
Ci-dessous, nous vous expliquons la démarche à suivre selon votre navigateur.
Chrome
Dans le menu de Chrome, sélectionnez « Paramètres »
Affichez les paramètres avancés
Rendez-vous dans le paragraphe « Confidentialité »
Cliquez sur « Paramètres de contenu »
Dans le paragraphe « Cookies » (premier paragraphe), cliquez sur « cookies et données de site»
Recherchez les cookies que vous voulez supprimer et cliquez sur « OK ». Vous pouvez aussi choisir de supprimer tous vos cookies.
Firefox
Dans le menu de Firefox, allez dans « Outils » puis dans « Options »
Sur l’onglet « Vie Privée », cliquez sur « Afficher les cookies »
Recherchez les cookies que vous voulez supprimer et cliquez sur « Supprimer les cookies »
Internet Explorer
Internet Explorer ne permet pas la gestion des cookies au cas par cas. Pour supprimer tous vos cookies :
Cliquez sur « outils » puis sur « Options Internet »
Dans l'onglet « Général », rubrique « Historique de navigation », cliquez sur « Supprimer»
Cochez la case « Cookies » puis cliquez sur « Supprimer »
Safari
Dans le menu de Safari, sélectionnez « Préférences »
Dans la fenêtre qui s’est ouverte, allez sur l’onglet « Sécurité »
Cliquez sur « Afficher les cookies »
Dans la fenêtre qui s’est ouverte, recherchez et sélectionnez les cookies que vous voulez supprimer, et cliquez sur « Supprimer »
6. Navigation privée
Le mode « Navigation privée », proposé aujourd’hui par tous les navigateurs, permet principalement de naviguer sur Internet sans conserver d’historique des pages visitées ou des téléchargements. Concernant les cookies, tous ceux qui ont été enregistrés durant votre navigation seront effacés lorsque vous fermerez votre navigateur. Il ne s’agit donc pas d’une solution permettant de refuser les cookies ; cependant leur durée de vie reste alors limitée à la durée de votre navigation.
7. Désactivation des cookies tiers
La désactivation des cookies tiers permet de n’accepter que les cookies déposés par le Site que vous avez également la possibilité de désactiver, de supprimer ou de limiter. Voici la procédure à suivre, selon votre navigateur, si vous souhaitez refuser les cookies tiers :
Chrome
Dans le menu de Chrome, sélectionnez « Paramètres »
Affichez les paramètres avancés
Rendez-vous dans le paragraphe « Confidentialité »
Cliquez sur « Paramètres de contenu »
Dans le paragraphe « Cookies » (premier paragraphe), cochez la case « Bloquer les cookies et les données de site tiers »
Enregistrez les modifications en cliquant sur « OK »
Firefox
Dans le menu de Firefox, allez dans « Outils » puis dans « Options »
Sur l’onglet « Vie Privée », cochez la case « Accepter les cookies »
Pour le paramètre « Accepter les cookies tiers », sélectionnez « Jamais »
Enregistrez les modifications en cliquant sur « OK »
Internet Explorer
Dans le menu d’Internet Explorer, allez sur « Options internet »
Dans l’onglet « Confidentialité », cliquez sur le bouton « Avancé »
Acceptez les cookies internes, refusez les cookies tierce partie
Enregistrez les modifications en cliquant sur « OK »
Safari
Dans le menu de Safari, sélectionnez « Préférences »
Dans la fenêtre qui s’est ouverte, allez sur l’onglet « Sécurité »
Au choix, « Accepter les cookies », sélectionnez « Provenant seulement des sites que je visite »
8. Vos choix exprimés en ligne directement auprès de nous
Si vous ne souhaitez pas :
que nous recueillions des données sur votre navigation,
que dans le cadre d’une inscription via une opération spéciale nous puissions identifier l’opération spéciale d’origine,
vous pouvez choisir de désactiver tous les cookies tiers, non-essentiels à la navigation sur le Site.
Nous enregistrerons alors sur votre Terminal un cookie ayant pour unique objet de désactiver le dépôt de ces cookies sur votre poste. Ce cookie aura une durée de validité de douze (12) mois.
Attention, la prise en compte de votre souhait repose sur un cookie. Si vous supprimez tous les cookies enregistrés sur votre Terminal (via votre navigateur), le Responsable de traitement -ou ses prestataires- ne saura plus que vous avez choisi cette option.
Webmaster
Isabelle MARTIN contact : contact@abricode.fr
https:/manava.abricode.fr
Hébergement
Ce site est hébergé chez OVH SAS au capital de 10 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Isabelle MARTIN contact : contact@abricode.fr
https:/manava.abricode.fr
Hébergement
Ce site est hébergé chez OVH SAS au capital de 10 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
